Terms overview

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.

Primary clause Acceptation et utilisation
Supporting clause Champ d'application des services
Section 01
Service Public FR

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.

Section 02
EU Commission

Champ d'application des services

Les services fournis par Arena Signal incluent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

Core Terms

Les modalités de paiement pour les services seront définies dans les contrats individuels. Tous les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.

03 Operational Clause

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services seront définies dans les contrats individuels. Tous les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.

Reference WIPO
04 Supporting Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients avant la conclusion de tout contrat.

Reference HCCH

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site et aux services fournis sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site et aux services fournis sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

Reference Service Public FR
06 Clause

Clause de non-responsabilité

Arena Signal ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.

Reference EU Commission